Sanctions

L’école sanctionnera chez les enfants l’indiscipline, le manque de politesse, de respect, la détérioration du mobilier et des locaux scolaires, ….
Toute sanction, même la plus simple, sera donnée avec discernement.
On distinguera, par ordre de croissance :

Les sanctions mineures

Une réprimande ou la punition avec ou sans communication aux parents.
Face à des attitudes négatives, les enseignants peuvent prendre une sanction immédiate en rapport avec la faute commise.
L’observation écrite : lorsqu’un avertissement oral ou une punition s’avère inefficace, l’enseignant ou l’éducateur a recours à l’observation écrite (feuille de route), ou au journal de classe à signer par les parents.

Les sanctions majeures

• La retenue en dehors du temps scolaire.
• La non-participation à des activités de type culturel (sortie, classe de dépaysement).
• L’exclusion provisoire : première sanction grave adressée à l’élève, en raison de faits graves reprochés ou parce qu’il y a un manque total d’amélioration malgré les sanctions précédentes.
  Pendant une période déterminée, l’enfant sera coupé de toute participation pédagogique avec sa classe. Ses parents seront informés et convoqués par la direction selon la gravité des faits. Nous nous réservons le droit d’exclure un élève de sa classe immédiatement et ce pour une journée.
• L’exclusion définitive ou non réinscription:
  Au cas où toutes ces sanctions seraient sans effet, et après en avoir averti les parents, la direction sera obligée de constater que l’élève manifeste une inadaptation à la vie de l’école ; elle se réservera le droit de ne pas renouveler l’inscription en fin d’année.

Par ailleurs, des faits particulièrement graves pourraient être sanctionnés immédiatement par un renvoi définitif.

Dans ce cas, la direction doit respecter les droits de la défense qui exigent l’audition préalable avant sanction. L’élève, ainsi que ses parents, doivent être entendus préalablement sur les faits qui lui sont reprochés. Les parents de l’élève seront convoqués par pli recommandé avec accusé de réception et un procès-verbal des déclarations sera établi. La décision de la sanction disciplinaire sera notifiée par pli recommandé adressé aux parents de l’élève.

Dispositions relatives aux faits graves

Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du Décret-Missions du 24/07/1997

1.Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celui-ci :

• tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement ;
• le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation ;
• le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;
• tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.

2.Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école :

• la détention ou l’usage d’une arme.